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En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des dirigeants. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
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Core Terms
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de paiement.
03
Primary clause
Paiements et commerciaux
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de paiement.
Reference
WIPO
04
Supporting clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent varier. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les mises à jour sur notre site.
Reference
HCCH
Internal Conditions Board
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation sans autorisation explicite n'est permise.
Reference Files
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation sans autorisation explicite n'est permise.
06
Clause
Clause de non-responsabilité
Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.
07
Primary Clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Document Reference
WIPO
08
Supporting Clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.
Document Reference
HCCH